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CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE AIRES-DECO

Toute commande passée sur le site http//www.AIRESDECO.Fr suppose la lecture préalable des présentes Conditions Générales de Ventes et est soumis à leur acceptation entière et sans réserves. Le clic de validation de la commande implique une pleine acceptation des présentes.

ART 1 : PRÉAMBULE

Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent de façon exclusive entre AIRESDECO 8 PLACE AUX AIRES 06130 GRASSE et toute personne visitant ou effectuant un achat en ligne sur le site www.airesdeco.fr
Tout internaute peut prendre connaissance des Conditions Générales de Vente sur le site www.AIRESDECO.FR . Ces Conditions Générales de Vente peuvent faire l'objet de modifications sans aucun préavis.

Mentions légales :

AIRES-DECO

DIRIGEANT/ J. LAFAY

8 PLACE AUX AIRES

06130 - GRASSE

TEL : 04 93 77 93 16

CONTACT EMAIL : airesdeco@aol.fr

siret : 52036531300011

DECLARATION CNIL : 2030204 V 0

ART 2 : CONTRAT

Les présentes Conditions Générales de Vente à distance visent à définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne des produits proposés par AIRESDECO sur sont site de vente en ligne.

ART 3 : ZONE GÉOGRAPHIQUE DE L'OFFRE

AIRESDECO propose ses offres en FRANCE métropolitaine (Corse et Monaco inclus),

ART 4 : TARIFS ET PRIX

Les prix indiqués sur le site www.AIRESDECO.fr sont indiqués en euros toutes taxes comprises

Les prix sont indicatifs et sont remis à jour régulièrement et donc modifiables sans préavis. Toutefois, les prix facturés sont ceux en vigueur à la date de la commande pour une durée de 30 jours.

Le client pourra également bénéficier, pendant certaines périodes déterminées, d'offres promotionnelles sur certains produits. Ces offres seront annoncées en ligne sur AIRESDECO.fr .

Les prix ne comprennent pas les frais d'expédition, facturés en supplément du prix des produits achetés. Les frais d'expédition seront indiqués avant l'enregistrement de la commande par l'acheteur.

ART 5 : DISPONIBILITÉ DES PRODUITS

Les offres présentées par AIRESDECO sont valables dans la limite des stocks disponibles.

En cas d'indisponibilité du produit après passation de votre commande, nous nous engageons à vous en informer et à vous indiquer le délai d'attente pour réception de ce produit.

Cependant, aucun dédommagement, sous quelque forme que ce soit, ne sera accordé pour un produit commandé mais épuisé entre temps et donc non livrable.

ARTICLE 6 : INFORMATIQUE ET LIBERTÉS (Loi du 6 janvier 1978)

AIRESDECO est enregistré à la CNIL sous le numéro : 2030204 V 0.

Les données personnelles du client (nom, prénom, raison sociale, adresses électronique et géographique, numéro de téléphone) sont collectées par AIRESDECO pour les besoins d'une bonne gestion des commandes, des livraisons et des factures, et sous le respect des dispositions de la Loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978.

Ce droit doit être exercé en ligne ou sur demande par mail à l’adresse suivante : airesdeco@aol.fr

Afin de faciliter la livraison des commandes, AIRESDECO est amené à communiquer ces informations (nom, prénom, adresse, e-mail et téléphone) au service de LA POSTE. Dans le cadre de ce partenariat, LA POSTE s'engage à respecter le confidentialité de ces données et à ne pas les utiliser à d'autres fins que la réalisation de sa prestation.

L’inscription à la newsletter n’est pas soumise à une obligation d’achats.
La première commande sur le site AIRESDECO est soumise à l’obligation, pour le client, d’ouverture d’un compte personnel. La création d’un compte personnel sur le site AIRESDECO.FR rend automatique l’inscription du client à la Newsletter et aux E-mails promotionnels.

ART 7 : COMMANDE

La conclusion du contrat n’interviendra qu’au moment de la confirmation de la commande par AIRESDECO.

Après avoir passé votre commande sur notre site, nous vous adressons un e-mail récapitulatif reprenant les achats effectués, le montant de votre commande ainsi que l'adresse de livraison et de facturation que vous aurez préalablement renseigné.

L’intégralité de ces informations est également disponible via le lien « MON COMPTE » figurant en haut de la page du site AIRESDECO, permettant un suivi en ligne des commandes en cours et un accès au compte personnel du Client, dans le cas où celui-ci souhaiterait modifier ses informations personnelles.

AIRESDECO se réserve le droit de ne pas confirmer une commande pour quelques raisons que ce soit, notamment suite à un problème d'approvisionnement des produits où à un problème concernant la commande reçue.

La commande sera exécutée dans les délais précisés sur le site et lors de la confirmation de commande par AIRESDECO et en tout état de cause au plus tard 30 jours suivants la confirmation de la commande, sous réserve de la disponibilité du produit commandé et sauf accord spécifique entre les parties.

Les commandes en attente d'information seront considérées perdues dès le délai dépassé de 30 jours et aucun remboursement ne pourra être demandé.

ART 8 : MODALITÉS DE PAIEMENT

Le client s'engage à régler la totalité du prix stipulé sur le bon de commande (prix des produits et des frais de livraison) dès la commande :

- Par le service Paypal

- Par chèque français, établit à l'ordre et envoyé à l’adresse suivante
AIRESDECO 8 PLACE AUX AIRES 06130

L'envoi de votre commande sera effectué 10 jours après la mise à l'encaissement du chèque.

Les produits commandés restent la propriété de AIRESDECO jusqu’au paiement définitif et intégral de la commande.

A défaut de réception du chèque ou du virement dans les 8 jours suivant la confirmation de commande par AIRESDECO ou en cas de rejet du chèque par la banque, AIRESDECO se réserve la faculté d’annuler la commande.

ART 9 : FACTURATION ET LIVRAISON

La livraison est réputée effective dès la remise du produit au transporteur et les risques sont transférés dès la prise en charge du produit par le transporteur. Les produits voyagent aux risquent et périls du client. Il en est de même en cas de retour produits.

Votre commande sera livrée à l'adresse de livraison que vous aurez préalablement renseigné sur le bon de commande (exclusivement dans les zones géographiques que nous desservons) et une facture détaillée sera jointe au colis que vous recevrez.

Les colis vous sont adressés par voie postale via les services Lettre Max et so Colissimo de LA POSTE ou par notre partenaire MONDIAL RELAY dans le cas de livraisons en point relai. Vous pouvez consulter les conditions de ces transporteurs en vous rendant sur leurs sites internet respectifs.

Nous déclinons toute responsabilité quant à l’allongement des délais de livraison du fait de transporteur, notamment en cas de perte des produits, d’intempéries ou de grève.

En vertu de l’article L.121-20-3 de la loi du 1er juin 2008 AIRESDECO vous informe d’un délai de livraison entre 48H/72H dès la mise en livraison.

Le traitement et la mise en livraison en France métropolitaine, pour les produits disponibles en stock, s’effectue comme suit du lundi au vendredi :

• Avant 11H00 : les commandes sont traitées et déposées en livraison le jour même
• Après 11H00 : les commandes sont traitées le jour même et déposées en livraison le lendemain.

- Les commandes passées le vendredi après 11H00 sont déposées en livraison le lundi suivant.

Ces conditions sont sous entendu dans la limite des stocks disponibles.
En cas d’indisponibilité du produit commandé, AIRESDECO s’engage à prévenir le Client dans les plus brefs délais.

- Cas particuliers : Les articles sur commandes
Dans le cas où le client effectuerait une commande comprenant un ou plusieurs articles sur commande : Le dépôt en livraison de la dite-commande s'effectuera, selon le jour et l'heure de sa commande, de la manière précisée ci-dessus.
Cependant, dans le cas où le client aurait effectué une commande, comprenant un ou plusieurs articles en stock ainsi qu'un ou plusieurs articles sur commandes, le dépôt en livraison de la totalité de la commande s'effectuera en fonction du délai le plus long, tel que précisé sur les fiches produits des articles sur commande.

ART 10 : GARANTIES

Vous bénéficiez des dispositions de la garantie légale des vices cachés ainsi que de la garantie commerciale correspondant à certains articles dont la durée est précisée sur les fiches articles du site AIRESDECO ;

Le client est expressément informé que AIRESDECO n’est pas le fabricant des produits présentés sur le site AIRESDECO.FR et qu’il se dégage de toute responsabilité des produits défectueux. Notre responsabilité ne sera pas engagée en cas de retard dû à une rupture de stock chez nos fournisseurs.

Les images, photos et illustrations n’entrent pas dans le champ contractuel. En outre, en cas de différences non substantielles entre les textes et les articles commandés, notre responsabilité ne sera pas engagée.

Nous mettons en œuvre tous les moyens dont nous disposons pour assurer les prestations objets des présentes Conditions générales de vente. Afin d'éviter tout désagrément les produits sont vérifiés par AIRESDECO avant leur expédition.

En cas de mise en œuvre de la garantie et après accord préalable de AIRESDECO au service client : airesdeco@aol.fr, le Client retourne, à ses frais, le produit et ses accessoires dans son emballage d'origine avec les notices l'accompagnant et en y joignant l’original de la facture.

A réception du produit et après vérification, le produit sera échangé contre un produit identique et expédié au client au frais de AIRESDECO sauf en cas de disparition du produit de la gamme. Dans ce cas, AIRESDECO procédera au remboursement du prix du produit.

ART 11 : RÉCLAMATIONS

Tous les produits partent de NOTRE BOUTIQUE neuf et vérifié avant emballage.

A la livraison, le Client devra vérifier le contenu, la conformité et l’état du ou des produits. Toute anomalie concernant la livraison (avarie, , produit cassé) devra impérativement être signalé le jour même ou au plus tard dans les 48 heures suivant la livraison de la commande

Au-delà de ce délai, toute réclamation sera rejetée.

La formulation de cette réclamation doit se faire auprès de AIRESDECO par mail : airesdeco@aol.fr . Toute réclamation non effectuée dans les règles définies ci-dessus et dans les délais impartis ne pourra être prise en compte et dégager AIRESDECO de toute responsabilité vis-à-vis du Client

En cas d'erreur sur le produit ou d’avarie, le client s'engage à retourner ledit produit ou les produits concernés dans un délai de 7 jours ouvrables suivant leur réception à AIRESDECO.

Pour être accepté, tout retour devra avoir été signalé et avoir reçu l’accord préalable de AIRESDECO et reste soumis à la condition que ceux-ci soient renvoyés sans ouverture de leur conditionnement, dans leur état et emballage d'origine avec les notices l'accompagnant.

Dès réception du produit en bonne et due forme, AIRESDECO renverra, à ses frais, le produit initialement commandé et les frais de retour du produit, avancé par le Client, lui seront remboursé.

ART 12 : DROIT DE RÉTRACTATION

Le client dispose, dans un délai de 7 sept jours francs à compter de la réception de sa commande, d'un droit de retour, à ses frais, pour échange ou remboursement, des produits qui ne lui conviennent pas conformément à l'article L 121–20 du Code de la consommation. Si ce délai expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu'au premier jour ouvrable suivant.

Le produit retourné devra l'être dans son état et emballage d'origine avec l’intégralité des documents l’accompagnant. Il devra ne pas avoir été utilisé, ni avoir subi de détérioration si minime soit elle et être dans un état de propreté parfaite.

L'adresse pour le retour est la suivante : AIRESDECO 8 PLACE AUX AIRES 06130 GRASSE

Ce droit de rétractation s'exerce sans pénalités, à l’exception des frais de retour qui restent à la charge du Client. Dans l’hypothèse de l’exercice du droit de rétractation, le Client a le choix de demander soit le remboursement des sommes versées, soit l’échange du produit. Dans le cas d’un échange, la réexpédition se fera aux frais du Client. Les frais engendrés par des services supplémentaires tel que Chronopost ne sont pas pris en compte dans le remboursement des frais d'envoi.

Dans le cas d’un remboursement, AIRESDECO remboursera les sommes versées dans un délai maximum de 15 jours à compter de la réception du produit. A cet effet, le Client sera remboursé par chèque bancaire .

ART 13 : TRAITEMENT DES RETOURS PRODUITS

Sont concernés les retours de colis non remis au client pour les motifs ci-dessous : "Colis non réclamé", "N'habites pas à l'adresse indiquée"(NPAI) ou "Colis refusé"

- LES RETOURS DE COLIS POUR MOTIF : NON RÉCLAMÉS

Sont concernés les retours de colis non réclamés par le client au bureau de POSTE, dans un délai de 15 jours.
Dans ce cas, après réception et acceptation du retour du colis par nos services le client se verra proposer :
- La réexpédition de sa commande, les nouveaux frais d'envoi étant à sa charge
- Le remboursement intégral de sa commande, selon le droit de rétractation dont bénéficie le client

- LES RETOURS DE COLIS POUR MOTIF : NPAI

Sont concernés les colis retournés par LA POSTE avec la mention "NPAI"
Dans ce cas, après réception et acceptation du retour du colis par nos services le client se verra proposer :
- La réexpédition de sa commande, les nouveaux frais d'envoi étant à sa charge
- Le remboursement tintégral de sa commande, selon le droit de rétractation dont bénéficie le client

- LES RETOURS DE COLIS POUR MOTIF : REFUSÉ

Sont concernés les colis retournés par LA POSTE avec la mention "REFUSÉ"
Dans ce cas, après réception et acceptation du retour du colis par nos services le client se verra proposer :
- Un avoir du montant intégral de sa commande
- Le remboursement intégral de sa commande, selon le droit de rétractation dont bénéficie le client

ART 14 : RESPONSABILITÉ

AIRESDECO a pour toutes les étapes de prise de commande ainsi que pour les étapes postérieures à la conclusion du contrat une obligation de résultat.

De même, la responsabilité de AIRESDECO ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques.

ART 15 : PREUVE

Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de AIRESDECO dans des conditions raisonnables de sécurité seront considérés comme les preuves de communication, des commandes et des paiements intervenus entre les parties.

L'archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable pouvant être produit à titre de preuve.

ART 16 : DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION COMPETENTE

Les présentes conditions générales de vente sont exécutées et interprétées conformément au droit français.
En cas de litige, l'Acheteur s'engage à contacter en priorité AIRESDECO afin de résoudre à l'amiable tout différend susceptible d'intervenir entre les parties.

A défaut de conciliation, les tribunaux français seront seuls compétents.

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Qui sommes-nous

Bienvenue chez AIRES-DECO ; boutique de décoration d’intérieur et cadeaux design située dans les Alpes Maritimes depuis 2010.

L'objectif de notre boutique E-COMMERCE est de vous proposer une sélection d’articles à un bon rapport qualité/prix et de marques dénichées lors de salons européens.

AIRES-DECO propose une large gamme de cadeaux placés sous le signe de l’originalité, de la qualité et de l'authenticité pour toutes vos occasions….

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